Mentions légales du forum Sphère-Santé

Conditions générales d'utilisation du site Sphère-Santé

En utilisant le forum du site sphere-sante.com vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.

Article I - Mission de la plateforme

Le forum a pour objectif de mettre en relation des patients atteints d'incontinence ou d'énurésie et de leur permettre d'échanger sur leurs expériences, leur quotidien et les solutions qu'ils ont trouvé ou mis en oeuvre.

Article II - Modération du forum

Le forum de discussion est modéré par un modérateur identifié sous le pseudonyme de Antoine. Celui-ci n'a pas de formation médicale particulière et son rôle se limite donc à vérifier que les membres du forum respectent la nétiquette et n'utilisent pas le forum pour faire la promotion de produits.

En cas de non respect des règles du forum ou de la nétiquette, le message en question sera supprimé sans préavis. Le modérateur pourra également choisir d'envoyer un avertissement à l'auteur du message et l'exclure si

Expliquez comment le modérateur intervient et les conditions d’exclusions des utilisateurs en cas de non respect des présentes règles (ont-ils droit à un pré-avis ou un avertissement avant d'être exclus, les délais, etc.).

La modération est réalisée toutes les 48h maximum et effectuée bénévolement.

Article III - Utilisateurs du forum

Tous les utilisateurs du forum doivent par défaut être considérés comme des non-professionnels de santé.

Les utilisateurs du forum et les modérateurs doivent se comporter avec respect et honnêteté sur l'espace du forum.

Les utilisateurs s'engagent à publier des informations qu'ils jugent correctes dans la mesure de leurs connaissances.

Il n'y a pas d'age minimum requis pour poster sur le forum de www.sphere-sante.com

Article IV - Informations présentées sur le forum

Les informations fournies sur le forum Sphère-Santé sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.

Il est demandé aux utilisateurs du forum de préciser dans la mesure du possible les références (liens) des informations médicales ou de santé qu'ils publient sur le forum, nottament lorsqu'il s'agit d'affirmations médicales sur les bénéfices ou la performance d'un produit, traitement ou service. En effet, toutes les informations sur les bénéfices ou la performance d'un produit, traitement ou service, sont considérées comme des affirmations devant être appuyées par des références ou preuves reconnues (liens, journaux médicaux, référence d'étude, etc)

Article V - Politique de confidentialité

Tous les visiteurs de Sphère-santé peuvent accéder aux contenu des messages et les lire. Les utilisateurs peuvent modifier ou supprimer leurs messages après publication sur simple demande par mail effectuée à Sphère-Santé.

Les informations fournies sur le forum Sphère-Santé sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.

Sphère-Santé s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet sphere-sante.com.

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Pour toute demande, adressez-vous à :

Sphère-Santé
31-35 rue des Renards
78 500 Sartrouville

01 61 30 15 94

Article VI - Publicité sur le forum

Les messages à caractère uniquement publicitaires ne sont pas acceptés sur le forum de Sphère-Santé. Le modérateur du site se réserve le droit de supprimer tout message à caractère publicitaire sans préavis.

Les utilisateurs du forum ne sont pas authorisés à publier de la publicité sous forme de contenu, bannière ou liens.

 

Editeur du Site :

Sphère-Santé, SARL au capital de 8 000 euros, dont le siège social est établi 31-35 rue des Renards - 78500 Sartrouville - France, immatriculée au RCS de Versailles sous le n°493 342 562.

Email :

Responsable du site internet : Antoine Coutel, webmaster

Date de dernière mise à jour des mentions légales : 30 janvier 2017

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